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Journal n°7936
du 30 octobre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “Compagnie Monégasque de Banque”
en abrégé “C.M.B.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ainsi qu’il est prévu ci-après.
d) les premier et troisième alinéas de l’article 17 (vacances d’un ou plusieurs siège(s) d’administrateurs - cooptation) des statuts qui seront désormais rédigés comme ... , ainsi qu’il est prévu ci-après.
d) les premier et troisième alinéas de l’article 17 (vacances d’un ou plusieurs siège(s) d’administrateurs - cooptation) des statuts qui seront désormais rédigés comme ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO TELEVISIONS » en abrégé « TV MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
des charges.
Il constate également la vacance lorsque cela est nécessaire, en vertu des dispositions dudit cahier des charges.
En cas de vacances, le Conseil d’administration procède à la nomination ... cahier des charges.
Il constate également la vacance lorsque cela est nécessaire, en vertu des dispositions dudit cahier des charges.
En cas de vacances, le Conseil d'administration procède à la nomination ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS -
« SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES »
en abrégé « S.E.R.I. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES » en abrégé « S ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES » en abrégé « S ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conseil d'Administration composé de deux membres au moins et de dix membres au plus, choisis parmi les actionnaires et nommés par l'assemblée générale.
En cas de vacance par décès, démission ou toute ... Conseil d'Administration composé de deux membres au moins et de dix membres au plus, choisis parmi les actionnaires et nommés par l'assemblée générale.
En cas de vacance par décès, démission ou toute ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "GENERAL UNION"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fonctions prennent fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire qui est appelée à les remplacer.
En cas de vacance par décès ou par démission d'un ou plusieurs sièges d'Administrateurs, le Conseil d ... fonctions prennent fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire qui est appelée à les remplacer.
En cas de vacance par décès ou par démission d'un ou plusieurs sièges d'Administrateurs, le Conseil d ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Modifications aux Statuts - FONDATION SANCTA DEVOTA
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'ancien article 12 sans changement :
Le remplaçant ne sera élu que pour la durée qu'avait encore à effectuer le membre défaillant.
En cas de vacance d'un membre à vie, il est procédé à la nomination d ... 'ancien article 12 sans changement :
Le remplaçant ne sera élu que pour la durée qu'avait encore à effectuer le membre défaillant.
En cas de vacance d'un membre à vie, il est procédé à la nomination d ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS -
« COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN »
en abrégé « C.P.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN » en abrégé « C.P.M. » ayant son ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN » en abrégé « C.P.M. » ayant son ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque «COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE», ayant son siège 4/6, Avenue Albert II à ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque «COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE», ayant son siège 4/6, Avenue Albert II à ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...